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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET
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LE REGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGENCE
SARL FERRONNERIE POUGET

Numéro de dépôt :
92435232
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque LE REGENCE

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « LE REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERRONNERIE POUGET domicilié(e) ZA de La BOUYSSE, 12500 ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 763 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert POUGET Gérant de la société - France.

La marque LE REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGENCE est expirée depuis le 17 septembre 2002.

FERRONNERIE POUGET a également déposé les autres marques suivantes : L'AUBRAC , L'EAU VIVE , COUTELLERIE DU ROUERGUE , LE COUTEAU D'ESTAING , LE SANGLIER , LE CERF , C DU R , LE PELERIN


SARL FERRONNERIE POUGET - ZA de La BOUYSSE, 12500 ESPALION - France - SIREN 319763504


Monsieur Gilbert POUGET Gérant de la société - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

- Outils et instruments à main entrainés manuellement - Coutellerie - Fourchettes - Cuillers - Armes blanches - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie pierres précieuses - Horlogerie et instruments chronométriques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.